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DEL-39-2026 Attribution d’une bourse à une sportive de haut niveau
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-32 Pôle éducatif des Hautes Meunières – Dépôt du permis de construire
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-29 Fixation du nombre de représentants au CST
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-27-Actualisation du complément de rémunération instauré pour les assistantes maternelles
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-40 Désignation d’un « délégué élu » et d’un « délégué agent » au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Vie municipale
06/05/2026
DEL2026-26-actualisation-montant-majoration-rifseep.pdf
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-30 Droit à la formation des élus municipaux
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-28 Création d’un Comité Social Territorial (C.S.T.) commun
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-31 Demande de subvention au titre du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires Fonds Vert
Vie municipale
06/05/2026
Création d’une bourse pour soutenir les sportifs de haut niveau
Vie municipale
06/05/2026
DEL-2026-34 Affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025 - Budget Ville
Vie municipale
29/04/2026
DEL-2026-35-Affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025 - Budget annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres
Vie municipale
29/04/2026
DEL-2026-33 Vote des taux d'imposition 2026 des impositions directes locales
Vie municipale
29/04/2026
DEL-2026-35-Affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025 - Budget Ville
Vie municipale
29/04/2026
DEL-2026-36 Vote du budget Primitif de la Ville
Vie municipale
28/04/2026
CR-CM-27-avril-2026
Vie municipale
28/04/2026
CR CM 27 avril 2026
Vie municipale
28/04/2026
DEL-2026-37 Vote du budget primitif du budget annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres
Vie municipale
28/04/2026
DEL-2026-22 Modification des horaires du cimetière
Vie municipale
27/04/2026
DEL-2026-23 Adoption du règlement budgétaire et financier
Vie municipale
27/04/2026